Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECU TSAR
DULAC Etienne

Numéro de dépôt :
92431563
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque ECU TSAR

Déposée le 24 août 1992 par DULAC Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECU TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est DULAC Etienne, domicilié(e) 5, allée de Provence, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DULAC Etienne - France.

La marque ECU TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECU TSAR est expirée depuis le 24 août 2002.

DULAC Etienne a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE BRUT D'OR , FORMATIQUE GRAND STADE , CHEVALIERS UNION DU LAC , SUP'FORMATIQUE


DULAC Etienne - 5, allée de Provence, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France


DULAC Etienne - France


Inscription le 10 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169186 - Publication au BOPI 1994-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Savons, parfumerie, cosmétiques, lotions, dentifrices boissons non alcooliques, bières, eaux non minérales, sirops, jus de fruit boissons alcooliques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.